MENTIONS LÉGALES
MENTIONS LEGALES
La consultation du site www.latabledubelvedere.com ou tout autre site représentant la SAS Couleur Sud et ses établissements, implique le respect sans aucune réserve des présentes conditions d’utilisation qui ont pour objet de définir les modalités que chacun doit respecter.
Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment en actualisant ce document. Il est conseillé de visiter cette page de temps à autre pour prendre note des conditions actualisées.
Propriété et responsabilité éditoriale :
La Société par Actions Simplifiée "Couleur Sud" , au capital de 280 500 €, N° RCS Montauban 512 585 514 00015, Montagudet, 82110 Lauzerte.
La société est représentée par son président Jacques Barthélémy.
Prestataire d'hébergement : Hébergement, conception et réalisation
Le prestataire assurant l'hébergement est la société www.wix.com et la réalisation du site a été réalisée par la société SAS Couleur Sud, hôtel le Belvédère à Lauzerte (82110)
Droits d’auteur :
Article 1.
Propriété intellectuelle, toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite du site internet www.lebelvedere.biz ou tout autre site représentant la SAS Couleur Sud et ses établissements, sans le consentement de l’auteur est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou procédé quelconque.Les textes, éléments graphiques, photos ainsi que leur présentation et leur assemblage figurant dans ce site sont la propriété exclusive de www.lebelvedere.biz ou tout autre site représentant la SAS Couleur Sud et ses établissements et des auteurs concernés sauf indications contraires. Ils constituent des œuvres et sont protégés en tant que tel par les règles, traités internationaux et lois relatives à la propriété intellectuelle. L'utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de son utilisateur.
Certaines illustrations photographiques sont sous copyright du site www.fotolia.com et des Photographes Karl Deligne, Luca Cutolo, Kim Cumont et Jean-Yves Valentin.
Article 2.
L’usager de www.lebelvedere.biz ou tout autre site représentant la SAS Couleur Sud et ses établissements s’engage à ne pas :Utiliser ou interroger www.lebelvedere.biz ou tout autre site représentant la SAS Couleur Sud et ses établissements pour le compte ou au profit d’autrui
Reproduire en nombre à des fins commerciales ou non, des informations ou des annonces présentes sur le site www.lebelvedere.biz ou tout autre site représentant la SAS Couleur Sud et ses établissements
Intégrer intégralement ou partiellement le contenu de www.lebelvedere.biz ou tout autre site représentant la SAS Couleur Sud et ses établissements dans un site tiers à des fins commerciales ou nonCopier les informations sur des supports de toute nature permettant de reconstituer tout ou partie des fichiers d’origine
Article 3.
Informations personnelles collectées :En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.En tout état de cause Le Belvédère ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur (nom, adresse électronique, coordonnées téléphoniques) que pour le besoin des services proposés par le site www.lebelvedere.biz, notamment pour l’inscription à des événements par le biais de formulaires en ligne. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.lebelvedere.biz le caractère obligatoire ou non des informations qu’il serait amené à fournir.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.lebelvere.biz n’est collectée à l’insu de l’utilisateur, publiée à l’insu de l’utilisateur échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers